J.O. 154 du 3 juillet 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0510030V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN 15238. - Date de clôture : 5 août 2005.

Amendements du sol et supports de culture. - Détermination de la quantité pour les matériaux de granulométrie supérieure à 60 mm (indice de classement : U44-313PR).

PR NF EN ISO 21187. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Lait. - Mesure quantitative de la qualité bactériologique. - Lignes directrices pour établir et vérifier une relation de conversion entre les résultats de la méthode de routine et les résultats de la méthode d'ancrage (indice de classement : V04-055PR).

PR NF EN ISO 14501. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Lait et lait en poudre. - Détermination de la teneur en aflatoxine M1. - Purification par chromatographie d'immunoaffinité et détermination par chromatographie en phase liquide à haute performance (indice de classement : V04-175PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 50366/A1. - Date de clôture : 5 août 2005.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Champs électromagnétiques. - Méthodes d'évaluation et de mesure (indice de classement : C18-700/A1PR).

PR NF EN 60068-2-2. - Date de clôture : 5 août 2005.

Essais d'environnement. - Partie 2-2 : essais. - Essais B : chaleur sèche (indice de classement : C20-702PR).

PR NF EN 60079-0/AA. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. - Partie 0 : règles générales (indice de classement : C23-579-0/AAPR).

PR NF EN 61788-4. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Supraconductivité. - Partie 4 : mesure de la résistivité résiduelle. - Taux de résistivité résiduelle des supraconducteurs composites au Nb-Ti (indice de classement : C31-888-4PR).

PR NF EN 62056-61. - Date de clôture : 5 août 2005.

Equipements de mesure de l'énergie électrique. - Echange des données pour la lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge. - Partie 61 : système d'identification d'objet (SIOB) (indice de classement : C44-103-61PR).

PR NF EN 62056-62. - Date de clôture : 5 août 2005

Equipements de mesure de l'énergie électrique. - Echange des données pour la lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge. - Partie 62 : classes d'interface (indice de classement : C44-103-62PR).

PR NF EN 60061-1/A37. - Date de clôture : 5 août 2005.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 1 : culots de lampes (indice de classement : C61-501/A37PR).

PR NF EN 60061-2/A34. - Date de clôture : 5 août 2005.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 2 : douilles (indice de classement : C61-502/A34PR).

PR NF EN 60061-3/A36. - Date de clôture : 5 août 2005.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 3 : calibres (indice de classement : C61-503/A36PR).

PR NF EN 60061-4/A10. - Date de clôture : 5 août 2005.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 4 : guide et information générale (indice de classement : C61-505/A10PR).

PR NF EN 50382-1. - Date de clôture : 5 août 2005.

Applications ferroviaires. - Câbles de puissance haute température à comportement au feu spécifié pour matériel roulant ferroviaire. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C63-382-1).

PR NF EN 50382-2. - Date de clôture : 5 août 2005.

Applications ferroviaires. - Câbles de puissance haute température à comportement au feu spécifié pour matériel roulant ferroviaire. - Partie 2 : câbles monoconducteurs isolés au silicone pour des températures de 120 °C et 150 °C (indice de classement : C63-382-2).

PR NF EN 60335-2-27/AA. - Date de clôture : 5 août 2005.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-27 : règles particulières pour les appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges (indice de classement : C73-827/AAPR).

PR NF EN 60335-2-32/A1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-32 : règles particulières pour les appareils de massage (indice de classement : C73-832/A1PR).

PR NF EN 62076. - Date de clôture : 5 août 2005.

Méthodes d'essais des fours à induction à canal et des fours à induction à creuset (indice de classement : C79-664PR).

PR NF EN 60603-2/A1. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Connecteurs pour fréquences inférieures à 3 MHz pour utilisation avec cartes imprimées. - Partie 2 : spécification particulière pour connecteurs en deux parties pour cartes imprimées, avec assurance de la qualité, pour grilles de base de 2,54 mm (0,1 in) avec caractéristiques de montage communes (indice de classement : C93-430-2/A1PR).

PR NF EN 50289-1-12. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Câbles de communication. - Spécifications des méthodes d'essai. - Partie 1-12 : Méthodes d'essais électriques. - Inductance (indice de classement : C93-537-1-12PR).

PR NF EN 171000. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Spécification générique : filtres utilisant des résonateurs diélectriques à modes guidés (indice de classement : C93-619-1-1PR).

PR NF EN 170100. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Spécification intermédiaire : résonateurs diélectriques à modes guidés (indice de classement : C93-619-1-2PR).

PR NF EN 170101. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Spécification particulière cadre : résonateurs diélectriques à modes guidés. - Agrément de savoir-faire (indice de classement : C93-619-1-3PR).

PR NF EN 50377-10-2. - Date de clôture : 20 juin 2005.

Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 10-2 : type MU-APC câblé sur une fibre unimodale de la catégorie B1 de la CEI 60793-2 (indice de classement : C93-867-10-2PR).

PR NF EN 60704-2-13/A1. - Date de clôture : 5 août 2005.

Appareils électrodomestiques et analogues.- Code d'essai pour la détermination du bruit aérien. - Partie 2-13 : règles particulières pour les hottes de cuisine (indice de classement : S31-704-2-13/A1PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 15228. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Bois de structure. - Bois de structure traité avec un produit de préservation contre les attaques biologiques (indice de classement : P21-600PR).

PR NF EN 1866. - Date de clôture : 5 août 2005.

Extincteurs d'incendie mobiles (indice de classement : S61-921PR).

PR NF EN 54-10/A1. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Systèmes de détection et d'alarme incendie. - Partie 10 : détecteurs de flamme. - Détecteurs ponctuels (indice de classement : S61-990/A1PR).

PR NF EN 1390. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Produits de préservation du bois. - Détermination de l'action curative contre les larves d'hylotrupes bajulus (Linnaeus). - Méthode de laboratoire (indice de classement : X41-531PR).

PR NF X41-580-10. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Produit de préservation du bois. - Essais physicochimiques. - Partie 10 : essai de stabilité au stockage (indice de classement : X41-580-10PR).

PR NF X41-580-1. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Produit de préservation du bois. - Essais physicochimiques. - Partie 1 : propriétés physico-chimiques et spécifications (indice de classement : X41-580-1PR).

PR NF X41-580-2. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Produit de préservation du bois. - Essais physicochimiques. - Partie 2 : essais de tenue à l'oxydation (indice de classement : X41-580-2PR).

PR NF X41-580-3. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Produit de préservation du bois. - Essais physicochimiques. - Partie 3 : essai de tenue au gel (indice de classement : X41-580-3PR).

PR NF X41-580-4. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Produit de préservation du bois. - Essais physicochimiques. - Partie 4 : essai de réversibilité (indice de classement : X41-580-4PR).

PR NF X41-580-5. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Produit de préservation du bois. - Essais physicochimiques. - Partie 5 : essai de tenue à la dilution (indice de classement : X41-580-5PR).

PR NF X41-580-6. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Produit de préservation du bois. - Essais physicochimiques. - Partie 6 : essai de tenue de suspension (indice de classement : X41-580-6PR).

PR NF X41-580-7. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Produit de préservation du bois. - Essais physicochimiques. - Partie 7 : essais de dissolution (indice de classement : X41-580-7PR).

PR NF X41-580-8. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Produit de préservation du bois. - Essais physicochimiques. - Partie 8 : essai de mise en émulsion (indice de classement : X41-580-8PR).

PR NF X41-580-9. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Produit de préservation du bois. - Essais physicochimiques. - Partie 9 : essai de mise en dispersion (indice de classement : X41-580-9PR).


SANTÉ


PR NF EN ISO 14801. - Date de clôture : 5 août 2005.

Art dentaire. - Essai de fatigue pour implants dentaires endosseux (indice de classement : S91-157PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 2591-100. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique - Méthodes d'essais. - Partie 100 : généralités (indice de classement : L54-002-001PR).

PR NF EN 2591-212. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 212 : impédance de transfert de surface (indice de classement : L54-002-015PR).

PR NF EN 2591-214. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 214 : tenue à la foudre, impulsion de tension et de courant (indice de classement : L54-002-017PR).

PR NF EN 2591-423. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 423 : résistance des filetages arrière des connecteurs (indice de classement : L54-002-066PR).

PR NF EN 2591-609. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 609 : organes optiques. - Efficacité de l'attache du câble. - Flexion cyclique du câble (indice de classement : L54-002-091PR).

PR NF EN 2591-220. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 220 : vieillissement des contacts et conducteurs par cyclage en température et en courant (indice de classement : L54-002-220PR).

PR NF EN 2591-515. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 515 : stabilité hydrolytique (indice de classement : L54-002-515PR).

PR NF EN 12972. - Date de clôture : 5 août 2005.

Citernes destinées au transport des matières dangereuses - Epreuve, contrôle et marquage des citernes métalliques (indice de classement : M88-108PR).

PR NF EN 15208. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Citernes destinées au transport de matières dangereuses. - Systèmes de livraison par cargaisons scellées. - Principes de fonctionnement et spécifications des interfaces (indice de classement : M88-143PR).

PR NF ISO 9816. - Date de clôture : 20 août 2005.

Voitures particulières. - Réponse d'un véhicule à un lever de pied en virage. - Méthode d'essai en boucle ouverte (indice de classement : R10-034PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN ISO 3411. - Date de clôture : 5 août 2005.

Engins de terrassement. - Dimensions anthropométriques des opérateurs et espace enveloppe minimal des postes de travail (indice de classement : E58-058PR).

PR NF EN 859. - Date de clôture : 15 août 2005.

Sécurité des machines pour le travail du bois. - Machines à dégauchir à avance manuelle (indice de classement : E64-602PR).

PR NF EN 860. - Date de clôture : 15 août 2005.

Sécurité des machines pour le travail du bois. - Machines à raboter sur une face (indice de classement : E64-603PR).

PR NF EN 861. - Date de clôture : 15 août 2005.

Sécurité des machines pour le travail du bois. - Machines combinées à raboter et à dégauchir (indice de classement : E64-604PR).

PR NF EN 1218-4/A1. - Date de clôture : 10 juillet 2005.

Sécurité des machines pour le travail du bois. - Tenonneuses. - Partie 4 : machines à plaquer sur chant à chaînes (indice de classement : E64-608-4/A1PR).

PR NF ISO 2017-1. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Vibrations et chocs mécaniques. - Systèmes de montage résilients. - Partie 1 : informations techniques à échanger pour l'application des systèmes d'isolation (indice de classement : E90-012-1PR).

PR NF EN ISO 389-5. - Date de clôture : 5 août 2005.

Acoustique - Zéro normal de référence pour l'étalonnage d'équipements audiométriques. - Partie 5 : niveaux de référence équivalents de pression acoustique liminaire pour les sons purs dans le domaine de fréquences de 8 kHz à 16 kHz (indice de classement : S30-007-5PR).

PR NF EN ISO 7731. - Date de clôture : 12 juin 2005.

Sécurité des machines. - Signaux auditifs de danger. - Exigences générales, conception et essais (indice de classement : X35-108PR).

PR NF EN ISO 15743. - Date de clôture : 5 août 2005.

Ergonomie de l'environnement thermique. - Emplacements de travail dans le froid. - Evaluation et gestion des risques (indice de classement : X35-212PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR EN 15250. - Date de clôture : 5 août 2005.

Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : D32-316PR).

PR NF P90-308/A3. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. - Couvertures de sécurité et dispositifs d'accrochage. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-308/A3PR).

PR NF EN 71-1. - Date de clôture : 5 juillet 2005.

Sécurité des jouets. - Partie 1 : propriétés mécaniques et physiques (indice de classement : S51-212PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF EN 14049/A1. - Date de clôture : 27 juin 2005.

Techniques d'irrigation. - Intensité d'apport d'eau. - Principes de calcul et méthodes de mesure (indice de classement : U51-470/A1PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF EN ISO 9509. - Date de clôture : 5 août 2005.

Qualité de l'eau. - Méthode pour l'évaluation de l'effet inhibiteur sur la nitrification des micro-organismes de boues activées par des produits chimiques ou des eaux résiduaires (indice de classement : T90-341PR).

PR NF ISO 23161. - Date de clôture : 5 août 2005.

Qualité du sol. - Identification et dosage de composés organostanniques Méthode par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : X31-441PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 300175-1. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 1 : généralités (V1.9.0) (indice de classement : Z84-175-1PR).

PR NF EN 300175-2. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 2 : couche physique (V1.9.0). (indice de classement : Z84-175-2PR).

PR NF EN 300175-3. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 3 : couche contrôle des moyens d'accès (V1.9.0) (indice de classement : Z84-175-3PR).

PR NF EN 300175-4. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 4 : couche commande de liaison des données (DLV) (V1.9.0) (indice de classement : Z84-175-4PR).

PR NF EN 300175-5. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 5 : couche réseau (NWK). (V1.9.0) (indice de classement : Z84-175-5PR).

PR NF EN 300175-6. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 6 : identités et adressage (DLC) (V1.9.0) (indice de classement : Z84-175-6PR).

PR NF EN 300175-7. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 7 : fonctions de sécurité (V1.9.0) (indice de classement : Z84-175-7PR).

PR NF EN 300175-8. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 8 : codage et transmission des signaux vocaux (V1.9.0) (indice de classement : Z84-175-8PR).

PR NF EN 301790. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Canal d'interaction pour les systèmes de distribution par satellite (V 1.4.1) (indice de classement : Z86-790PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


PR NF ISO 6301-2. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Transmissions pneumatiques. - Lubrificateurs pour air comprimé. - Partie 2 : méthodes d'essai pour déterminer les principales caractéristiques à inclure dans la documentation du fournisseur (indice de classement : E49-320-2PR).

PR NF EN 15251. - Date de clôture : 15 août 2005.

Critères d'ambiance intérieure, couvrant la thermique, la qualité de l'air intérieur, l'éclairage et l'acoustique (indice de classement : E51-762PR).

PR NF EN 13445-3/A8. - Date de clôture : 13 juillet 2005.

Récipients sous pression non soumis à la flamme. - Partie 3 : conception (indice de classement : E86-200-3/A8PR).

PR NF EN ISO 1522. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Peintures et vernis. - Essai d'amortissement du pendule (indice de classement : T30-016PR).

PR NF EN ISO 1520. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Peintures et vernis. - Essai d'emboutissage (indice de classement : T30-019PR).

PR NF ISO 19003. - Date de clôture : 30 juillet 2005.

Essais physiques du caoutchouc. - Guide pour l'application des statistiques aux produits en caoutchouc (indice de classement : T40-105PR).

PR NF ISO 812. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la fragilité à basse température (indice de classement : T46-018PR).

PR NF ISO 18898. - Date de clôture : 30 juillet 2005.

Caoutchouc. - Etalonnage et vérification des duromètres (indice de classement : T46-084PR).

PR NF EN ISO 1269. - Date de clôture : 5 août 2005.

Plastiques. - Résines d'homopolymères et de copolymères de chlorure de vinyle. - Détermination des matières volatiles (y compris l'eau) (indice de classement : T51-750PR).

PR NF EN ISO 180/A1. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Plastiques. - Détermination de la résistance au choc Izod (indice de classement : T51-911/A1PR).

PR NF EN 13999-2. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Adhésifs. - Méthode de courte durée de mesurage des propriétés d'émission des adhésifs à faible teneur en solvants ou exempts de solvants après application. - Partie 2 : dosage des composés organiques volatils (indice de classement : T76-140-2PR).

PR NF EN 13999-3. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Adhésifs. - Méthode de courte durée de mesurage des propriétés d'émission des adhésifs à faible teneur en solvants ou exempts de solvants après application. - Partie 3 : dosage des aldéhydes volatils (indice de classement : T76-140-3PR).

PR NF EN 13999-4. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Adhésifs. - Méthode de courte durée de mesurage des propriétésd'émission des adhésifs à faible teneur en solvants ou exempts de solvants après application. - Partie 4 : dosage des diisocyanates volatils (indice de classement : T76-140-4PR).

PR NF EN 302-5. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Adhésifs pour structures portantes en bois. - Méthodes d'essais. - Partie 5 : détermination de la durée conventionnelle d'assemblage (indice de classement : T76-152-5PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis -La Plaine Cedex (téléphone : 01-11-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.

Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.